Le projet de loi antidopage dans le sport examiné à l'ARP
La lutte antidopage est une responsabilité partagée entre tous les acteurs et requiert la conjugaison des efforts des différents intervenants
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ANAD -
ARP : l'accord médical tuniso-chinois adopté
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Brahim Bouderbala Le projet de loi sur les passeports transmis à la Commission de l'ARP des droits et des libertés
Le bureau de l’ARP transmet le projet de loi organique n°55-2015 amendant la loi n°1975-40 du 14 mai 1975 relative aux documents de voyage.
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ARP : approbation du projet de loi sur un accord entre la Tunisie et la Chine
La commission de la santé a approuvé un projet de loi organique concernant un accord entre la Tunisie et la Chine.
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ARP : séance plénière mardi 26 décembre 2023
Le bureau de l'ARP a décidé de tenir, le 26 décembre courant, une séance plénière pour l'examen de deux projets de loi.
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ARP : approbation d'un projet de protocole d'accord entre la Tunisie et la Chine
Selon l'ARP, La commission de la santé a approuvé un projet de loi organique sur l'envoi d'équipes médicales chinoises en Tunisie.
ARP : le projet de loi anti-normalisation ne sera pas enterré
A l'ARP, la discussion sur le projet de loi incriminant la normalisation reprendra avant la fin de l'année en cours, affirme un député.
Tunisie : ça y est, le PLF 2024 a été adopté par l’ARP
Avec 116 voix pour, quatre voix contre et 26 abstentions, le PLF 2024 a été adopté dans sa totalité par les députés.
L'ARP adopte la loi de finances 2024
L’assemblée des représentants du peuple (ARP) a voté, dimanche 10 décembre 2023, l'adoption de la loi de finances 2024 dans son intégralité.