Présidentielle 2024: rejet par le TA de tous les recours
lundi 19, août 2024
Il s'agit des recours déposés par Imed Daimi et Bechir Aouani. Rappelons que le TA a reçu 7 recours contre la liste.
Le tribunal précise avoir parachevé la première phase des litiges électoraux en rejetant tous les recours, et qu'il avait entamé dimanche la notification des parties concernées, en préparation du lancement de la deuxième phase de la procédure devant l'assemblée générale judiciaire, chargée de statuer en appel sur ces recours.
Il a ajouté que le tribunal a rejeté 3 recours pour vice de fond et 3 autres recours pour vice de forme. Il a aussi jugé irrecevable un recours unique.
Le porte-parole du tribunal, Fayçal Bouguerra, précise que les délais de recours en appel devant l'assemblée générale commencent aujourd'hui (lundi 24 août) pour Néji Jalloul et Abdellatif Mekki, mardi au plus tard pour Abir Moussi et Mondher Zenaidi, et mercredi pour Imed Daïmi et Béchir Elouani.
De son côté, l'Instance Supérieure Indépendante pour les Élections (ISIE) a confirmé dans un communiqué que le Tribunal administratif avait validé la régularité de son travail, en soulignant que le tribunal, dans le cadre de son pouvoir d'instruction en matière de litiges électoraux, avait ordonné une visite aux bureaux de l'ISIE pour examiner et vérifier les parrainages populaires rejetés, et s'était assurée de la validité des motifs évoqués par l'ISIE pour les disqualifier.
Avec TAP
