Le règlement intérieur du Conseil des régions sera adopté dans les prochains jours (déclaration)
lundi 1, juillet 2024
Dans une déclaration, lundi 1er juillet, aux médias en marge des travaux de la plénière consacrée à l'examen du projet du règlement intérieur, Derbali a indiqué que le Conseil des régions et des districts entamera ses fonctions effectives peu après l'adoption du règlement intérieur.
J'espère que ce Conseil constitutionnel répondra aux attentes et aux revendications de toutes les catégories du peuple tunisien, a-t-il ajouté.
De son côté, le membre du Conseil, Haythem Sfar, a fait savoir que le projet du règlement intérieur compte 158 articles répartis sur 12 chapitres relatifs aux dispositions générales, au bureau du Conseil, aux Commissions, à l'immunité des membres et au déroulement des séances plénières.
La séance plénière consacrée à l'examen et à l'adoption du projet du règlement intérieur du Conseil national des régions et des districts a démarré, ce lundi 1er juillet.
Avec TAP
