Elections Locales : 55 recours rejetés (TA)
lundi 20, novembre 2023
La plupart des recours déposés contre les listes préliminaires des candidats retenus pour les élections locales par l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) près le Tribunal administratif ont été rejetés. C'est ce qu'annonce le directeur de l'unité des médias et de la communication au tribunal administratif, le juge administratif Fayçal Bouguerra. Un seul a été retenu. Il concerne le classement d'un candidat, apprend-on de même source.
Dans une déclaration à l'agence TAP, M. Bouguerra explique que 38 recours ont été déposés auprès des tribunaux régionaux relevant du tribunal administratif et 19 autres recours ont été déposés dans le tribunal administratif de Tunis. Notons que 55 dossiers ont été rejetés sur un total de 57 recours déposés.
Ainsi, un seul recours a été accepté relatif à l'annulation partielle de la décision de l'ISIE concernant le classement d'un candidat. Le tribunal a ordonné la reclassification du candidat en question dans la liste des candidats. Un dernier recours sera examiné, lundi prochain 27 novembre, selon la même source.
En outre, M. Bouguerra a ajouté que trois pourvois en appel ont été déposés contre les décisions du TA jusqu'à ce lundi 20 novembre.
La liste définitive des candidats devrait être publiée dans un délai qui ne dépasse pas le 28 novembre, selon le calendrier établi par l'ISIE. La campagne électorale démarrera le 2 décembre.
Avec TAP
